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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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Fonction du droit

Fonction du droit : Loi générale


Le droit pacificateur. Il ne s'agit pas ici de fixer le but assigné au droit (bien commun, réalisation de la justice, ordre, etc.). Nous nous bornons pour le moment A  constater quelle est sa fonction naturelle dans une société


Nous ans vu que le droit nait spontanément dés l'ori-gine des sociétés comme remède nécessaire A  l'anarchie, comme frein agissant sur les instincts égoïstes et violents.
Le rôle du droit est donc d'assurer la coexistence paisible
du groupe humain ou, comme l'on dit souvent, d'harmoniser l'activité des membres de la société. En un mot, il est l'assise de l'ordre social. Entre nations, le règne du droit s'oppose A  celui de la force, donc A  la guerre.
L'ordre social. - L'ordre social, dit Hauriou, est une organisation de la société sur certaines bases en vue d'assurer au mieux la subsistance du groupe, de faire l'entreprise d'une civilisation et aussi en vue d'obtenir, par des équilibres appropriés, le mouvement lent et uniforme de l'ensemble des situations et relations sociales. -
On peut souscrire A  cette définition chargée de sens, mais complexe. Il faut en retenir et en préciser les éléments suivants :
a) L'ordre social comporte une organisation qui assure la cohésion de la société. Pour que cette organisation soit efficace, il faut qu'elle soit fermement maintenue par une autorité apte A  refréner les forces de dissociation.
b) Il doit assurer - la subsistance du groupe -, c'est-A -dire procurer A  la collectivité la satisfaction de ses besoins essentiels; ceux-ci sont d'autant plus complexes que la civilisation est plus développée; ils comportent souvent des aspirations d'ordre spirituel.
c) Il se réalise par un équilibre entre les intérASts opposés, entre les tendances conservatrices et novatrices, entre l'autorité et la liberté, etc.
d) L'ordre social ne doit pas AStre conA§u comme un état d'immobilité, mais comme une continuelle et lente adapta-tion aux conditions changeantes de la vie; cette adaptation peut consister dans l'élution des esprits (d'où l'importance qu'ont prise les services de la proande dans la vie publique moderne) aussi bien que dans celle des institutions.
Si l'un de ces quatre caractères vient A  disparaitre, les divergences entre le droit et les aspirations ou les appétits populaires s'accentuent; dans l'édifice de la société se font entendre des craquements et, si le rélissement ne s'opère pas, l'ordre social et le droit en vigueur peuvent sombrer dans la rélution.





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