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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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L'organisation sociale

L'organisation sociale
Anarchie et sécurité. Dès que plusieurs hommes vint en commun, il est nécessaire que les caprices de chacun rencontrent une barrière qui protège les intérASts primordiaux des autres. Il faut que l'arbitraire individuel se subordonne aux besoins essentiels de l'ensemble : sans quoi ce serait la lutte perpétuelle et, partant, une insécurité préjudiciable A  tous. L'état d'une société sans frein est tragiquement illustré par les scènes de pillage qui se sont parfois produites après des tremblements de terre, alors que les prisons s'étaient ourtes et que la police était décimée, ou durant la dernière guerre, dans les villes momentanément dépourvues d'autorités locales, alors qu'une armée s'en était retirée et que les vainqueurs ne s'y étaient pas encore élis.
Le pouvoir social. Aussi, dans les communautés les plus primitis, voit-on les relafions sociales s'ordonner sous le signe de certaines idées qui, silisées par la tendance naturelle A  l'imitation et par le sens de la tradition, prennent bientôt l'aspect de règles de vie collecti : celles-ci déterminent, entre autres, les situations respectis des dirs membres de la famille, certains droits de jouissance ou d'appropriation A  l'égard de la terre ou du bétail, la succession des vivants aux biens des morts, les conséquences d'un acte illicite qui a porté préjudice A  autrui. Contre la violation des règles les plus importantes s'organise une réaction : dans le cadre de la famille patriarcale, le père frappe d'une punition le coupable; dans les rapports interfamiliaux, la ngeance privée est considérée comme la suite normale d'une offense gra. Dans un stade de civilisation plus avancé, c'est le chef ou un conseil de noles, un tribunal ou une assemblée populaire qui met en action la contrainte. Plus tard encore, c'est l'Etat qui en assure le fonctionnement tout en s'en réservant le monopole.
Il n'est en effet pas de vie sociale sans un minimum de discipline; cette nécessité implique des règles sles et une autorité qui en assure le respect. Bref, tout groupement humain tend naturellement rs une organisation qui concentre la force dans les mains d'un pouvoir et instaure ainsi une différenciation entre gournants et gournés. Ainsi s'élit le droit dès le berceau des civilisations. Ubi socielas, ibi jus.
L'autorité en matière internationale. Il est malaisé, A  l'heure actuelle, de caractériser la règle de droit international comme reposant sur une organisation des rapports entre Etats. Nous reviendrons plus loin sur sa nature (A§9). Qu'il nous suffise, pour l'instant, de relater la conception classique suivant laquelle l'ensemble des nations forme une communauté internationale qui, expressément ou tacitement, déclare inséparable de la civilisation le .respect de certains préceptes. A€ défaut d'une autorité élie capable de contraindre par la force les Etats récalcitrants A  se soumettre aux règles juridiques, le point d'appui sur lequel repose la force impérati du droit international est l'opinion commune des nations prenant part A  la vie diplomati-quej la pression qu'elle exerce permet de reconnaitre un caractère obligatoire aux règles internationales et de les éler au niau du droit en les distinguant des simples, connances.
La question des origines. On s'est sount posé la question de l'origine historique du droit : on en est réduit A  des suppositions. Dans le passé, dès que l'histoire commence A  ler le voile du mystère, les sociétés se soumettent déjA  A  des règles dont la force collecti assure l'observation. Il est vrai que le droit est alors étroitement associé A  la religion : A  parcourir les Livres saints, on rencontre côte A  côte des préceptes d'ordre religieux et des prescriptions de nature juridique. Dans le présent, les recherches de la sociologie et de l'ethnographie n'ont pas réussi A  découvrir de peuplade qui ne soit pas régie par des règles sociales constitutis d'un droit pour le moins embryonnaire. Aussi bien l'élaboration du droit dans les sociétés primitis est-elle généralement lente et insensible ; on ne saurait saisir, comme par un instantané, le moment où nait une règle ; le processus est celui d'une cristallisation progressi des mœurs; on l'a é A  celui de la formation du langage.



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