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ECONOMIE

L’économie, ou l’activité économique (du grec ancien οἰκονομία / oikonomía : « administration d'un foyer », créé à partir de οἶκος / oîkos : « maison », dans le sens de patrimoine et νόμος / nómos : « loi, coutume ») est l'activité humaine qui consiste en la production, la distribution, l'échange et la consommation de biens et de services. L'économie au sens moderne du terme commence à s'imposer à partir des mercantilistes et développe à partir d'Adam Smith un important corpus analytique qui est généralement scindé en deux grandes branches : la microéconomie ou étude des comportements individuels et la macroéconomie qui émerge dans l'entre-deux-guerres. De nos jours l'économie applique ce corpus à l'analyse et à la gestion de nombreuses organisations humaines (puissance publique, entreprises privées, coopératives etc.) et de certains domaines : international, finance, développement des pays, environnement, marché du travail, culture, agriculture, etc.


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Les cahiers des clauses techniques générales (c.c.t.g.)

Les cahiers des clauses techniques générales (c.c.t.g.) : Marchés publics



De mASme qu'il existe des recueils de clauses générales d'ordre administratif et financier, il existe des documents généraux d'ordre technique, destinés A  AStre rendus contractuels dans les marchés publics. L'article 75 du Code des Marchés Publics indique A  ce sujet que "les prestations doivent AStre définies par référence aux spécifications techniques élies éventuellement par les Groupes permanents d'étude des marchés, ou aux normes franA§aises homologuées", et encore : "il ne peut AStre dérogé A  l'application des normes homologuées que dans les conditions prévues A  l'article 18 du décret nA° 84-74 du 26 janvier 1984 fixant le statut de la normalisation, et, en ce qui concerne les spécifications déterminées par les Groupes permanents d'étude des marchés, que dans les conditions définies A  l'article 24-l (du C.M.P.)". Ce dernier article indique que les "types et spécifications (déterminés par les Groupes Permanents d'étude des Marchés) doivent AStre seuls retenus dans les marchés passés par les Administrations et Collectivités publiques, les Elissements publics et les Entreprises nationales, sauf cas exceptionnel où, les besoins justifiés d'un Service n'en permettant pas l'adoption, une dérogation a été prononcée par décision motivée du Ministre intéressé, après consultation du Ministre de l'économie et des Finances". Contrairement aux Cahiers des Clauses Administratives Générales, qui sont, comme on l'a vu, limités A  quatre, les documents regroupés sous le nom générique de "Cahiers des Clauses Techniques Générales" sont très nombreux (plusieurs centaines). Ils portent des noms divers : normes, documents techniques unifiés (D.T.U.) dans le batiment etc. Certains ont une portée très générale, telles que les normes concernant la mécanique où les installations électriques ; d'autres ne s'appliquent que dans un domaine étroitement spécialisé. La revue "Marchés Publics", dans son dernier numéro de chaque année, donne les références d'un grand nombre de ces documents, s'appliquant dans des domaines aussi divers que "les gants de protection A  pouce palmé", "les saucisses cuites", "les chariots automoteurs élévateurs A  prise frontale", "l'interconnexion des systèmes informatiques ouverts", "les travaux d'espaces verts", "les plafonds en staff", etc.


Pour les marchés de travaux, la liste des C.C.T.G. en vigueur est donnée dans le décret 86-290 du 25 féier 1986 (J.O. du 4 mars), et fait l'objet de la brochure nA° 2018 des Journaux Officiels.





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