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ECONOMIE

L’économie, ou l’activité économique (du grec ancien οἰκονομία / oikonomía : « administration d'un foyer », créé à partir de οἶκος / oîkos : « maison », dans le sens de patrimoine et νόμος / nómos : « loi, coutume ») est l'activité humaine qui consiste en la production, la distribution, l'échange et la consommation de biens et de services. L'économie au sens moderne du terme commence à s'imposer à partir des mercantilistes et développe à partir d'Adam Smith un important corpus analytique qui est généralement scindé en deux grandes branches : la microéconomie ou étude des comportements individuels et la macroéconomie qui émerge dans l'entre-deux-guerres. De nos jours l'économie applique ce corpus à l'analyse et à la gestion de nombreuses organisations humaines (puissance publique, entreprises privées, coopératives etc.) et de certains domaines : international, finance, développement des pays, environnement, marché du travail, culture, agriculture, etc.


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Les relations commerciales extérieures de la cee

Les relations commerciales extérieures de la cee : vers une communauté efficace et solidaire



Le principe a été posé dès la création de la Communauté — et n'a jamais été remis en cause depuis — que celle-ci constitue un espace économique largement ourt sur l'extérieur ; le Traité de Rome est très explicite à cet égard : « Désireux de contribuer à la suppression progressi des restrictions aux échanges internationaux » (préambule).


Mais forte ourture ne signifie pas une ourture intégrale, au milieu d'autres pays qui continuent à utiliser des mesures protectionnistes. Autant l'expression, utilisée à des fins polémiques, d'« Europe forteresse » est absurde et contraire à la réalité (et aux intentions) des Européens, autant l'existence de fortins variés demeure justifiée, au moins temporairement : l'Europe n'a aucune raison de combattre à décourt sur un terrain complètement dégagé, alors que ses adrsaires dans la lutte économique s'appuient sur de nombreuses bases fortement retranchées, constituées par les innombrables obstacles non tarifaires aux échanges : s'il est reconnu que l'ourture est souhaile, la notion d'équilibre et de réciprocité dans l'ourture est un aspect fondamental dans la mise en œuvre de celle-ci.
Après avoir précisé la notion de politique commerciale commune, prévue par le Traité, on regardera les traits spécifiques des relations ac dirs ensembles de partenaires.

A / LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

1. Principe et réalités
Vis-à-vis du reste du monde, toutes les compétences en matière de relations commerciales sont transférées à la Communauté, qui exerce une politique commerciale commune (pcc).
« En élissant une union douanière entre eux, les Etats membres entendent contribuer, conformément à l'intérêt commun, au déloppement harmonieux du commerce mondial, à la suppression progressi des restrictions aux échanges internationaux et à la réduction des barrières douanières » (art. 110).
Le tarif douanier commun, éli en 1968, a été plusieurs fois abaissé, si bien qu'il est actuellement d'un niau très bas, (droit moyen de l'ordre de 4 %). Comme de plus le tarif est très uniforme, il est fort peu protecteur, et beaucoup moins que celui des deux grands concurrents. La frontière extérieure de la Communauté est une passoire (J.-M. Jeanneney).
« La politique commerciale commune est fondée sur des principes uniformes notamment en ce qui concerne les modifications tarifaires, la conclusion d'accords tarifaires et commerciaux, l'uniformisation des mesures de libération, la politique d'exportation, ainsi que les mesures de défense commerciale, dont celles à prendre en cas de dumping et de subntions.
« La Commission, pour la mise en œuvre de cette politique commerciale commune, soumet des propositions au Conseil.
« Dans l'exercice des compétences qui lui sont attribuées par le présent article, le Conseil statue à la majorité qualifiée » (art. 113).
Si on se fie à la lettre de ce texte, on a l'impression que les Etats membres de la cee ont perdu toute compétence en matière de commerce extérieur, notamment du fait que la pcc se définit en principe à la majorité qualifiée. La réalité est actuellement plus nuancée.
Ainsi, les gournements continuent à préparer ac leurs homologues extérieurs la passation de grands contrats (qui juridiquement sont ensuite signés par des entreprises, mais sount ac un soutien financier public), et ceci aussi bien ac les pays à commerce d'Etat (URSS, pays d'Europe de l'Est hier) qu'ac les pays en voie de déloppement (métro au Mexique, grands équipements de transport et télécommunications au Brésil ou en Chine, matériels d'armement un peu partout dans le monde). Les pays de la cee continuent ainsi à se faire concurrence sur les marchés des pays tiers, non seulement entre entreprises, ce qui est conforme à l'esprit du Traité de Rome, mais aussi ac des soutiens publics, ce qui l'est beaucoup moins.
De même, il se font concurrence pour inciter à s'installer chez eux des producteurs des pays tiers, dont la production circulera ensuite librement dans l'ensemble du marché intérieur. L'exemple classique actuellement est constitué par les usines tournevis. Il reste encore à faire pour avoir une complète politique commerciale commune.


2. Problèmes généraux de l'ourture

On fait du commerce international pour se procurer des produits qu'on ne peut pas fabriquer chez soi ou qu'on peut obtenir moins cher à l'extérieur. Pour un espace économique de l'ampleur de l'Europe, cela signifie :
— de l'énergie, des matières premières, des produits agricoles tropicaux, qui à eux tous représentent environ 40 % de ses importations ;
— éntuellement certains produits pour la fabrication desquels les économies d'échelle justifient un volume de production supérieur à la demande totale européenne ; en l'état actuel des techniques, on a du mal à repérer de tels produits : l'Europe serait a priori capable de tout faire (mais ne le fait pas) ;
— des produits qu'on saurait fabriquer, mais qu'on ne fabrique pas, afin de valoriser pleinement les avantages atifs, chez nous et à l'extérieur.
Mais la mise en œuvre de ces considérations, et notamment de la dernière peut entrainer des conséquences facheuses :
— dans un monde en évolution technique et économique rapide, la totale liberté des échanges génère de constantes modifications des spécialisations, du fait de la modification des avantages atifs et de la plus ou moins grande rapidité à exploiter des possibilités d'innovation (qui sont d'ailleurs inégales suivant les pays ou les entreprises, car la complète circulation des biens n'est pas accomnée d'une fluidité parfaite de la circulation des connaissances et de l'égal accès à celles-ci). Qui dit modifications de spécialisations dit modifications d'emplois, donc nécessité d'adaptations et coûts sociaux, qu'il faut mettre au débit du gain économique de l'échange ;


— l'insertion dans la division internationale du travail sur une base purement économique peut conduire à l'absence, dans l'économie nationale, de branches entières, dont il faut importer les produits, ce qui met le pays dans la dépendance vis-à-vis de l'extérieur, dépendance qui peut être facheuse à deux points de vue :
• économiquement, une rentrée ultérieure dans la branche peut être très coûteuse, voire même quasi impossible, faute d'une base technologique,
• politiquement, le fait de dépendre d'un pays pour des fournitures stratégiques (qu'il s'agisse d'énergie ou de puces électroniques) atténue la marge de jeu dont on dispose dans le dialogue géopolitique.
En fait, dans la vision économique classique du commerce « international », il y a un certain paradoxe, ou une certaine naïté : on y voit la nation comme caractérisée par des frontières, qu'il s'agirait de rendre de plus en plus perméables aux échanges commerciaux, mais on occulte les raisons profondes de l'existence des nations et les buts, politiques, poursuivis par celles-ci.
L'organisation des relations extérieures doit donc peser tous ces éléments et, en schématisant, on peut distinguer trois familles de relations commerciales que la Communauté est amenée à avoir ac le reste du monde, répondant à trois logiques d'organisation différentes :
— des relations ac des pays ayant un niau de déloppement analogue : il s'agit alors largement d'« échanges de différence », ainsi que d'achat de produits dans la fabrication desquels la cee n'est pas (ou n'est plus) embarquée, bien qu'elle soit capable a priori de s'y engager. Relations ourtes, mais sur base de réciprocité dans les modalités de l'ourture ;
— des relations ac des pays ac lesquels les échanges découlent de spécialisations nettement différentes du fait que les avantages atifs sont eux aussi extrêmement différents. Contribution au déloppement des pays les plus en retard ;
— des relations ac des fournisseurs d'énergie, de matières premières, de produits tropicaux. Création de relations équilibrées d'interdépendance.


B / LES RELATIONS AVEC LES PAYS DÉVELOPPÉS


Elles sont fondamentalement régies par les règles du GATT, qui se donnent comme objectif ultime une totale libéralisation des échanges et une disparition complète des pratiques protectionnistes, de façon à procurer à tous les producteurs une complète égalité des conditions de concurrence. Le soubassement intellectuel d'un tel principe général est la théorie classique du commerce international : plus le commerce est libre, plus le gain collectif procuré par l'échange est élevé.
Si cette situation n'est jamais pleinement concrétisée, c'est que, à côté des avantages économiques tendanciels escomples, on peut craindre les inconvénients, soit temporaires (coûts sociaux), soit de nature para-économique (blocage ultérieur, dépendance politique) qui ont été évoqués plus haut.
De plus, le partage du gain collectif procuré par la spécialisation et les échanges n'est pas forcément équilibré et ne parait pas forcément équile.
Tout cela explique que le libre-échange intégral n'ait jamais été réalisé (la constitution du marché intérieur européen sera vraiment une novation à cet égard) et que la très forte réduction des droits de douane obtenue depuis un quart de siècle ac les Dillon, Kennedy et Tokyo rounds se soit en fait accomnée d'une floraison d'obstacles non tarifaires aux échanges : les pays (gournements et entreprises) cherchent à reconstituer d'un côté (plus ou moins discrètement) les obstacles qu'ils ont solennellement démantelés d'un autre.
Cela explique aussi l'attitude fortement nuancée de la Communauté, se voulant ourte, mais aussi réaliste. La stratégie de la CEE doit essayer d'exploiter tous les avantages du commerce international, mais ne peut reposer uniquement sur une « vision gatt » des choses, inévilement trop étriquée (parce que trop exclusiment économique) pour un ensemble visant à denir une union politique.
Deux points sont particulièrement à préciser : la notion de réciprocité dans l'ourture, le souci d'une certaine limitation de la dépendance extérieure.

1. La notion de réciprocité
Ourture, oui, mais rs des pays qui la pratiquent également. Puisque nous partons d'une situation où cette ourture est limitée (les innombrables obstacles non tarifaires aux échanges ayant remplacé l'obstacle, sount moins efficace, des droits de douane), l'augmentation de l'ourture devrait être à la fois progressi et équilibrée, chaque pays ouvrant de plus en plus son marché intérieur aux produits des pays tiers.
Si le principe parait parfaitement logique et irrécusable, sa mise en œuvre se heurte à de nombreuses difficultés, non seulement du fait de l'inégale bonne volonté des partenaires, mais aussi pour de multiples raisons pratiques.
Tout d'abord, la concrétisation du principe peut être envisagée globalement ou cas par cas. Cas par cas, ce sera d'un côté une réduction des subntions aux productions agricoles, d'un autre une ourture des marchés publics, d'un troisième une libéralisation des mouments de services, etc., ac un souci d'équilibre dans chaque domaine traité : comme il est probable que chaque pays est prêt à des concessions sur certains points, mais pas sur d'autres, et que ces points diffèrent d'un pays à l'autre, la démarche cas par cas a des chances de ne pas aller très loin, surtout si le nombre de pays impliqués est grand (et il a grandi d'une négociation multilatérale à l'autre). D'où l'idée d'une démarche globale, permettant des package deals où chaque pays trou une compensation entre les dirs éléments. Mais la notion de concessions équilibrées suppose alors qu'on puisse er les effets, pour chaque pays, d'actions aussi variées que l'ourture des marchés publics de télécommunications, la réduction de la protection de l'agriculture, la facilitation des opérations en douane, l'harmonisation de la protection de la pro-riété intellectuelle : rude tache pour les économistes chargés de telles évaluations !


D'autre part, l'impact de chaque mesure de libération peut fortement différer d'un pays à l'autre, du fait des différences de situations entre pays. Ainsi, l'application de l'ourture des marchés publics de fournitures aux filiales de pays tiers imtées sur le territoire d'un Etat peut ne pas être équilibrée si, par exemple, des filiales étrangères existent en Europe, mais pas des filiales européennes en Amérique ou au Japon ; il est alors légitime que la Communauté ille à ce que la réciprocité soit respectée, soit par des négociations de garanties de réciprocité, soit même par des réglementations unilatérales (telles que l'exigence d'un pourcentage minimum de contenu local ou le principe de la préférence communautaire en cas d'offres équivalentes).
De même, il y a lieu d'éviter des opérations de contournement des obstacles à l'importation. Ainsi certains producteurs étrangers, pour éviter des mesures d'autolimitation, installent dans la Communauté des usines de montage alimentées essentiellement par des éléments importés ; les produits qui en sortent seront considérés comme européens et pourront alors être ndus librement sur l'ensemble du marché européen. La parade consiste alors à fixer un seuil minimal de valeur ajoutée européenne pour que le produit puisse être considéré comme de fabrication européenne. Le cas le plus spectaculaire est celui des automobiles japonaises, mais d'autres cas ne manqueront pas de se présenter.


2. La limitation de la dépendance extérieure

On a déjà indiqué que l'union politique européenne ne portera tous ses fruits que si elle peut s'appuyer sur une vérile économie européenne. Cela exige l'existence d'entreprises européennes en général et l'existence de capacités de production sur le territoire européen dans les domaines stratégiques pour le déloppement économique. Cet impératif a déjà été évoqué à la section précédente, ac notamment des conclusions en matière de recherche, mais il peut aussi requérir des actions en matière de commerce extérieur :
— la Communauté en tant que telle pourrait, à l'instar de certains pays membres et comme le font ses grands concurrents, exercer un certain contrôle sur le rachat par l'extérieur d'entreprises européennes, de façon à maintenir une proportion suffisante de propriété européenne sur les secteurs stratégiques ;
— on peut également envisager le recours à une protection temporaire de certaines activités, pendant le temps nécessaire à leur création ; la vieille idée de Frédéric List demeure valable10.

3. Quelques règles mondiales à faire préciser
Les récentes négociations multilatérales sous l'égide du gatt se sont efforcées de définir des règles générales à faire respecter par les dirs partenaires, sous forme de codes de bonne conduite ; ceux-ci concernent par exemple l'ourture des marchés ou l'octroi de subntions publiques.
Il faudra prochainement y ajouter une législation antitrust mondiale, qui, comme toute politique de concurrence, fixe un cadre au comportement des entreprises multinationales, mais qui ait aussi comme effet de restreindre la possibilité, pour un pays (ou un ensemble de pays), de dominer par ses entreprises le marché mondial de produits particulièrement importants pour le déloppement économique. Pour tous ces codes, le problème le plus délicat est évidemment de mettre en place et de faire fonctionner les organismes (politiquement indépendants) chargés de les faire respecter.
On peut également évoquer le cas des règles internationales adoptées pour résoudre certains problèmes d'environnement plurinationaux ou mondiaux par nature, et dont il faudra iller à ce qu'elles ne puissent pas se transformer en mesures protectionnistes déguisées.


C / LES RELATIONS GÉNÉRALES AVEC LES PAYS MOINS DÉVELOPPÉS


Le thème est relatiment facile à exposer, beaucoup moins à traiter concrètement.
Deux objectifs sont à viser par l'Europe :
— valoriser au maximum la profonde différence d'avantages atifs entre les deux groupes de pays, par des spécialisations nettement différenciées. L'Europe (comme les autres pays déloppés) est relatiment riche en capital, en main-d'œuvre de haute qualification, en connaissances scientifiques et techniques les plus récentes, et pauvre en énergie. Cela mène normalement à une spécialisation dans toutes les activités de technologie avancée (qu'il s'agisse de produits de pointe ou de techniques complexes) et à l'utilisation de techniques capitalistiques (robots, branches à fort coefficient de capital) ;
— participer au déloppement des pvd. Celui-ci requiert trois contributions :
• dans les pvd une adaptation des mentalités, une volonté dans la classe politique de respecter les règles minimales de gestion efficace du pays, ainsi que la création d'une classe de vériles entrepreneurs (et non de simples financiers). Ce ne peut être que le fruit de l'effort autonome du pays,
• une formation de la main-d'œuvre des pvd et un transfert de connaissances rs ces pays ; les pays plus déloppés peunt y contribuer de façon appréciable,
• des moyens de financement, en monnaie du pays, pour payer les instissements, mais aussi — et largement — en devises pour acheter à l'extérieur la plupart des biens d'équipement nécessaires. C'est là que les pays déloppés peunt jouer un rôle décisif, d'une part par l'octroi de prêts (à la limite de dons), d'autre part en procurant des devises à ces pays par l'achat de leur propre production : suivant la formule classique, aid and trade ; les deux sont complémentaires, mais le second est à privilégier, car, potentiellement plus ample et a priori plus sle et durable.
La seule réelle difficulté — mais elle est de taille — pour exécuter ce programme réside dans le fait que les productions dans lesquelles peunt s'embarquer efficacement les pays en déloppement et pour lesquelles ils pourraient escompter être rapidement compétitifs et exporter sont, pour la plupart, des activités qui existaient de longue date dans les pays déloppés. Le problème n'est plus ici, comme précédemment, de savoir si nous renonçons à installer chez nous certaines activités et à en importer les produits, mais de savoir si nous réduisons (ou même faisons disparaitre) certaines activités en place : la conséquence à prendre en considération ne concerne plus la dépendance extérieure (sous ses aspects économiques et politiques), mais l'emploi (ac dans certains cas, des problèmes très aigus régionalement ou localement). Tel est, très simplement, le fond du problème qui préoccupe les syndicats, les hommes politiques et aussi les entreprises amenées à des reconrsions très profondes.


Cela explique la démarche, en apparence un peu tatonnante, des relations de l'Europe ac les pays en voie de déloppement : à certains moments des initiatis qui la situent en flèche par rapport à l'ensemble des pays déloppés, à d'autres un certain surplace.
Ainsi, la Communauté a été la première à mettre en place le système de préférences généralisées (spg) consistant à abolir les droits de douane pour un vaste ensemble de produits en pronance de pvd jusqu'à un certain plafond, qui devait croitre d'année en année. Mais les difficultés économiques de la seconde moitié des années septante ont conduit à freiner sérieusement la croissance de ce plafond.
A la difficulté de fond qui vient d'être décrite, et qui vaut également pour les autres pays déloppés (comme ceux du continent nord-américain), s'ajoute une interrogation décisi : l'Europe va-t-elle adopter une attitude identique vis-à-vis de tous les continents, ou moduler celle-ci en fonction de considérations dirses, au premier rang desquelles peunt urer l'existence de relations historiques privilégiées, legs de l'époque coloniale — et cela jouera pour l'Afrique, ainsi éntuellement que pour certains autres pays, notamment le sous-continent indien —, l'existence (réelle ou supposée) d'affinités culturelles — et on pense à l'Amérique dite latine —, la volonté géopolitique de ne pas rester absente des régions du globe qui manifestent actuellement un intense dynamisme économique — et on pense à l'Asie du Sud-Est et à la zone Pacifique —, enfin, la préoccupation de renforcer les relations et l'interdépendance ac les pays fournisseurs de produits stratégiques, énergie et autres (ce point sera examiné explicitement un peu plus loin). Attitude uniforme ou modulation géographique, le choix ne peut être que politique".
Il faut également tenir compte des appréciables disparités de déloppement économique à l'intérieur de la Communauté : certains pays ou certaines régions sont nolement en retard économiquement et ce retard ne se réduira que progressiment, par un cheminement qui devra pendant un certain temps recourir à des activités économiques de niau intermédiaire pour lesquelles ces pays seront en concurrence forte ac les pays en voie de déloppement des autres continents : c'est ainsi par exemple que le Portugal en est encore à délopper une certaine industrie textile. Il y a donc un équilibre à garder pour la Communauté dans son ourture internationale entre l'importation de ces produits et la nécessité de conserr au moins temporairement une possibilité pour ses membres les moins déloppés de jouer un rôle actif dans ces branches intermédiaires12.

D / LES RELATIONS AVEC LES FOURNISSEURS DE PRODUITS STRATÉGIQUES

Pauvre en énergie (elle couvre la moitie de ses besoins par l'impor tation), encore plus pauvre en différentes matières premières, l'Europe connait là son principal talon d'Achille et en a souffert à plusieurs reprises depuis vingt ans.
Si une des parades consiste à réduire ses besoins extérieurs par des efforts pour faire des « économies d'énergie » et pour délopper les productions intérieures (seuls les programmes nucléaires peunt fournir un apport substantiel), l'autre — probablement de plus grande portée — réside dans l'organisation de relations sles ac ses fournisseurs.
Pour cela, une première piste consiste à profiter du fait que l'Europe est — ou peut denir — un fournisseur de toute première grandeur en produits indispensables à ces pays : biens alimentaires pour certains, biens d'équipement pour tous ; si chaque ensemble géographique dépend largement de l'autre pour son approvisionnement en produits de première nécessité, les deux ont simultanément intérêt à conserr des relations sles. Telle est l'idée de base qui a présidé à la signature d'accords entre la cee et un ensemble de pays du Golfe.
La seconde piste est plus spécifique, mais pourrait aller plus loin : elle consiste à conclure des accords de longue durée sur des fournitures de pétrole sles en quantité et en prix, dans l'intérêt des deux parties : les acheteurs qui peunt compter sur un approvisionnement régulier en énergie, les ndeurs qui peunt compter sur un flux régulier de devises, leur permettant de réaliser sans surprise leurs programmes de déloppement à long terme (du moins dans la mesure où il dépend largement des importations). Mais le cheminement sur cette piste se heurte à deux difficultés découlant du fait que l'Europe n'absorbe qu'environ la moitié des importations mondiales de pétrole et n'héberge qu'une partie des comnies pétrolières mondiales : l'idée de régulation à moyen-long terme du marché pétrolier mondial requiert alors un accord ac au minimum les Etats-Unis et le Japon ; c'aurait pu être le résultat de l'activité de l'Agence internationale de l'Energie, qui regroupe tous les pays de I'ocde (a l'exception de la France), mais celle-ci n'a pas fait de grands efforts dans ce sens. Il faudrait, d'autre part, parnir à un accord entre les gournements et les comnies pétrolières, deux groupes d'acteurs qui ne voient pas toujours les choses de la même façon.
Un long chemin reste encore à parcourir pour que l'Europe parvienne à la silisation de ses relations commerciales ac ses fournisseurs d'énergie et de matières premières.





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