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MANAGEMENT

Le management ou la gestion est au premier chef : l'ensemble des techniques d'organisation des ressources mises en œuvre dans le cadre de l'administration d'une entité, dont l'art de diriger des hommes, afin d'obtenir une performance satisfaisante. Dans un souci d'optimisation, le périmètre de référence s'est constamment élargi. La problématique du management s'efforce - dans un souci d'optimisation et d'harmonisation- d'intègrer l'impact de dimensions nouvelles sur les prises de décision de gestion.


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Creez ou developez votre entreprise en danemark



Creez ou developez votre entreprise en danemark
Le Danemark dispose d'une économie robuste : la croissance s'accélère grace A  un allégement de la pression fiscale et, par voie de conséquence, la consommation est au beau fixe. Le PIB par habitant est le second de l'Union européenne, derrière le Luxembourg. Ce petit pays est un modèle d'intelligence sociale et de respect de l'environnement. Mais ce capitalisme tempéré et solidaire n'incite pas A  AStre un héros de la création d'entreprise. Au Danemak, il fait bon AStre salarié. Le droit du travail est souple et le turn-or des cadres est important, sourtout parmi ceux aptes A  travailler dans des entreprises internationales. Les salariés qui font la triste expérience du chômage bénéficient des indemnités les plus généreuses du monde, soit 90 % de leur salaire. Résultat : la pression fiscale et sociale est lourde. Ainsi, pour un salaire net de 4 000 euros, l'employeur paie le double compte tenu de l'impôt sur le renu qui a la particularité d'englober le coût de la protection sociale.




Le succès de la - Medicon Valley -

Au - pays de la petite sirène -, il n'existe pas vérilement de mesures en faur de la création d'entreprise. Des TIC {Technological Information Centers), sorte de guichets uniques présents dans chaque département (amt), facilitent le parcours du combattant. Mais le coût d'une ApS est près de quatre fois supérieur A  celui d'une SARL franA§aise. Toutefois, les instisseurs qui mettent le cap au Nord ne sont pas déA§us. Ils réussissent notamment dans le secteur des biotechnologies, de la parapharamacie, de l'électronique. Copenhagen Capacity, l'organisme chargé de la promotion de l'instissement dans la capitale, met en avant le succès de la - Medicon Valley - qui va du Grand Copenhague au sud de la Scanie suédoise.
N'oublions pas que le Danemark constitue désormais un excellent tremplin pour accéder aux marchés du Nord de l'Europe grace au tunnel-pont qui relie Copenhague et Malmô en Suède.


Quelle réglementation des instissements ?

Les instissements directs d'origine étrangère (Union européenne ou non) sont libres.
Seules les entreprises de la Défense, d'exploitation minière et pétrolière et les activités dites de service public font l'objet de restrictions.
Les instisseurs étrangers sont néanmoins tenus de se conformer aux normes locales strictes lorsqu'il s'agit de la sécurité, de l'environnement, de la protection des consommateurs. Dans certains cas, ils doint obtenir un permis de construire délivré dans un délai maximum de trois mois.
Les acquisitions de biens immobiliers par des instisseurs étrangers sont subordonnées A  l'autorisation du ministère de la Justice sauf lorsque ceux-ci sont directement affectés A  l'exploitation industrielle ou commerciale de sociétés étrangères désireuses de s'imter au Danemark.
Cette formalité a pour seul but d'éviter le rachat en trop grand nombre de résidences secondaires par les touristes étrangers. Les acquisitions de terrains A  des fins d'exploitation agricole sont contrôlées.

Quelles formes juridiques de sociétés ?
Si l'on est déjA  éli dans un autre pays, on peut ouvrir un bureau de représentation, une succursale ou une filiale. Pour constituer une filiale ou démarrer ex-nihilo, il convient de choisir l'une des structures juridiques du pays.
L'ApS est le type de société le plus utilisé pour s'imter au Danemark ; l'A/S étant choisi par les grandes entreprises mais également par des PME.


Société A  responsabilité limitée : Anpartsselskab (ApS)

Caractéristiques de l'ApS :
» 1 fondateur minimum, personne physique ou morale, résident au Danemark ou ressortissant de l'Union européenne ;
» capital minimum de 200 000 couronnes (26 932,04 euros) entièrement souscrit et libéré ;
» son fonctionnement est relatiment souple : conseil d'administration obligatoire si le capital dépasse 300 000 couronnes (40 398,06 euros) ou si le nombre de salariés est supérieur A  35, composé de 3 membres minimum résidents au Danemark ou ressortissants de l'un des pays de l'Union européenne ; directoire composé d'un membre minimum ; associé ou non, résident au Danemark ou ressortissant de l'un des pays de l'Union européenne ;
» assemblée générale annuelle des associés ;
» contrôle obligatoire par un ou plusieurs commissaires aux comptes ;
» responsabilité des associés limitée au montant de leurs apports ;
» régime social et fiscal des salariés pour (le ou les) directeurs.
Société anonyme : Aktieselskab (A/S) Caractéristiques de l'AS :
» 1 fondateur minimum, personne physique ou morale, résident au Danemark ou ressortissant de l'un des pays de l'Union européenne ;
» capital minimum de 500 000 couronnes (67 330,09 euros) entièrement souscrit et libéré ;
» son fonctionnement est relatiment lourd : conseil d'administration de 3 membres minimum, associés ou non, résidents au Danemark ou citoyens de l'un des pays de l'Union européenne ; directoire composé d'un ou plusieurs membres, résidents au Danemark ou ressortissants de l'un des pays de l'Union européenne ;
» assemblée générale annuelle des actionnaires ;
» contrôle obligatoire par un ou plusieurs commissaires aux comptes, 2 au minimum pour les sociétés cotées en Bourse ;
» responsabilité des actionnaires limitée au montant de leurs apports ;
Remarque : on peut obtenir l'autorisation du ministère de la Justice pour qu'un non-ressortissant de l'Union européenne soit directeur si l'un des directeurs est déjA  ressortissant de l'Union européenne, ou si les membres du conseil d'administration sont en majorité ressortissants de l'Union.
Quelles autres formes juridiques ?
Société en nom collectif : Interessentskab (IS) Caractéristiques de l'IS :
» 2 associés minimum ;


» pas de capital minimum ;

» responsabilité solidaire et indéfinie des associés.


Société en commandite : Kommanditselskab (KS) Caractéristiques de la KS :
» 2 types d'associés :


- les commandités dont la responsabilité est illimitée ;

- les commanditaires dont la responsabilité est limitée au montant de leurs apports ;
» structure utilisée notamment pour les activités maritimes et immobilières.
Société coopérati : Andelsselskab med begraensetanswar
(Amba)
Caractéristiques de l'Amba :


» responsabilité limitée ;

» structure utilisée notamment dans le secteur agricole.

Quelles formalités administratis ?
Les TIC (Technoiogical Information Centers), sortes de guichets uniques présents dans chaque département (amt), facilitent les procédures d'enregistrement de la création d'une entreprise.
Par ailleurs, il est désormais possible de créer son entreprise en ligne via - Webreg -.


La rédaction des statuts

L'acte constitutif comprend 2 documents :
» la charte de constitution, rédigée et signée par les fondateurs. Elle doit contenir les noms et adresses des fondateurs, des membres du conseil d'administration ou du conseil de surillance et des commissaires aux comptes, le projet de statuts et les modalités de souscription.
» Les statuts comportent les mentions suivantes : dénomination, objet social, siège, montant du capital, valeur nominale des titres et droits de vote des actionnaires, modalités de cession des titres, pouvoirs de l'assemblée générale et modalités de convocation, fonctionnement et pouvoirs des organes de direction, commissaires aux comptes.


L'approbation et la signature des statuts

L'assemblée générale constituti adopte une résolution portant constitution de la société et procède A  l'élection des membres dirigeants et des commissaires aux comptes.


L'immatriculation au Registre des sociétés

Un représentant de la société effectue la demande d'immatriculation soit par formulaire, soit par voie électronique. La société n'acquiert la personnalité morale qu'après l'inscription au Registre central des sociétés. Entre la signature des statuts et l'immatriculation de la société, les fondateurs sont personnellement et solidairement responsables au titre des engagements pris par la société. Il faut compter un délai de 1 A  2 semaines pour que (a société soit immatriculée. Elle reA§oit alors un numéro CVR (numéro du Registre central des Sociétés)


La publicité légale

La publicité légale se fait désormais en ligne auprès de la Regis-tration Gazette.


Les principaux frais de constitution

Les frais d'immatriculation auprès du greffe sont les suivants :
» un droit fixe de 3 000 couronnes (403,98 euros) pour une A/S ;
» ou un droit fixe de 2 300 couronnes (309,12 euros) pour une ApS ;
» un droit supplémentaire égal A  0,4 % du montant du capital social.
Les honoraires d'un avocat correspondent A  un minimum de 20 000 couronnes (2 693,20 euros) pour une A/S.

Quel contexte social ?


Contrat de travail

Contrat de travail A  durée indéterminée
Document écrit remis par l'employeur ac un minimum d'informations sur la nature et les conditions de travail. Contrat de travail A  durée déterminée Il est autorisé sans limitation de durée.
Durée hebdomadaire de travail


La durée légale est de 37 heures.

Heures supplémentaires
Au-delA  du minimum légal, elles varient selon la branche d'activité concernée.
Durée annuelle des congés payés


5 semaines.

Jours fériés et payés


10 jours.

RéMUNéRATION


Pas de salaire minimum légal.

Salaire minimum déterminé dans le cadre des conntions collectis.


Protection sociale

Sont courts les risques et prestations suivants :
» la maladie-maternité (les soins médicaux et hospitaliers sont gratuits) ;
» la vieillesse et l'invalidité ;


» les allocations familiales ;

» les accidents du travail ;


» le chômage.

Les indemnités de chômage sont les plus généreuses du monde, atteignant 90 % du dernier salaire.


Charges sociales patronales et salariales

Les cotisations sociales sont prélevées sur l'impôt sur le renu brut au taux très faible de 9 %. Mais l'essentiel est financé directement par l'impôt sur le renu qui, lui, est élevé.


Emploi de salariés étrangers

Les ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne ou d'un pays nordique non membre de l'Union européenne (Norvège, Islande) n'ont pas besoin d'un permis de travail. Préalablement A  leur embauche, les non-ressortissants d'un pays membre de l'Union européenne doint obtenir un permis de résidence et un permis de travail auprès des autorités locales du district du lieu de résidence.
Les permis sont plus aisément accordés au personnel ayant un excellent niau d'expertise.




Quelle fiscalité ?

Impôt sur les sociétés (Selskabskat)


Taux : 30 %.

Contribution sociale (Arbejdsmarkedsbidrag)


Taxe spéciale de 2,5 % déductible de l'IS.

A€ la charge des employeurs sur le montant du chiffre d'affaires moins les exportations et les acquisitions de biens dans le pays.


Impôt sur le renu

38 A  59 % (3 tranches).
Un impôt religieux s'applique également sur le renu net imposable au taux moyen de 0,9 %.
Possibilité d'un impôt réduit pour des dirigeants étrangers sous réser de remplir certaines conditions.


Impôt sur la fortune : non

Retenue A€ la source sur salaires
Les employeurs sont tenus de préler A  la source l'impôt sur le renu dû par les employés A  raison des salaires qui leur sont rsés.
TVA (Mervaerdiagift)


Pas de taux réduit. Taux normal : 25 %.

Impôts fonciers communaux et provinciaux (Kommunal/AmtskommunalGrundskyld)
Ils frappent uniquement les propriétés non baties. Taux de 0,6 % A  2,4 % (communal) et 1 % (provincial).


Quelles incitations A  l'imtation ?

Les instisseurs étrangers peunt s'adresser A  Inst in Denmark, structure de prospection et d'accueil. Celle-ci a pour mission d'assister les entreprises dans l'analyse de leurs opportunités au Danemark. Ses services vont de la réalisation d'études A  l'assistance A  la création d'entreprises en passant par l'identification de partenaires et l'introduction auprès d'organismes publics.
Une entreprise ne doit pas s'élir au Danemark ac pour principal objectif de bénéficier des aides A  l'instissement, celles-ci étant très limitées.
Le dispositif est surtout incitatif pour la recherche et le déloppement, les économies d'énergie, le capital-risque, l'export.
Des secteurs tels que la pharmacie, la biotechnologie, la biogénétique, l'industrie de l'environnement et des économies d'énergie, l'informatique sont favorisés par les pouvoirs publics.
Des programmes spécifiques ont été mis en place pour les régions moins déloppées.


Les aides régionales

Certaines régions offrent des aides spécifiques A  la création, au déloppement et A  la modernisation des entreprises afin de délopper l'emploi. Il s'agit des comtés de Nordjylland, de Lol-land, de Bornholm, les iles Féroé, une partie de ceux d'Aarhus, Viborg, Ringkobing, Sonderjylland, Funen et Storstroms. Des aides sont accordées par l'Agence danoise pour le déloppement du commerce et de l'industrie {Erhrvsfremme Styrelsen) pour le financement d'environ 30 % de l'instissement productif. Ainsi des prASts A  taux réduits sont octroyés sur une période de 10 ans ac un délai de franchise de 3 ans. Les entreprises doint présenter un dossier de candidature A  une banque ou une institution financière locale qui assure le relais ac la Banque européenne d'instissement.
Le - Dansk mal 2-program - subntionne les PME innovantes ayant un projet d'imtation dans certaines régions défavorisées.
LES AIDES GOUVERNEMENTALES


Les aides aux projets innovants

Les 13 Instituts de services technologiques agréés (Godkendte tecknologiske Service Institutter) offrent aux entreprises innovantes des mises en relation et des conseils A  des tarifs préférentiels.
Par ailleurs, l'état a créé le Fonds danois de croissance (FDC), qui prend des participations dans les entreprises innovantes. Il rassemble également autour de lui un réseau de Business Angels. On estime qu'un millier de Business Angels ont une activité dans le pays et instissent environ 140 millions d'euros par an. L'embauche d'une personne déloppant des produits innovants est subntionnée. Les aides aux services et A  l'industrie
Le Vaerksfonden, fonds de déloppement des entreprises, émet des garanties A  hauteur de 75 % des prASts consentis par les banques auprès des créateurs d'entreprises. Le gournement a mis en place des dispositifs permettant de créer des emplois dans les petites entreprises de services. Les consultants, comples, avocats et architectes A  leur compte peunt bénéficier de formations et conseils. Les travailleurs A  domicile peunt également obtenir des aides. Les projets favorisant des économies d'énergie peunt faire l'objet de prASts A  taux réduit de l'Institut de financement pour l'industrie et l'artisanat dont le montant s'élit dans une fourchette de 100 000 couronnes A  3 millions de couronnes (13 466 euros A  403 980,55 euros) jusqu'A  concurrence de 70 % du coût de l'instissement.
Les - green jobs - dans le secteur de l'énergie, de l'alimentation et de l'eau bénéficient d'aides financières. Les aides A  l'exportation


Une priorité est donnée au déloppement de nouaux marchés A  l'exportation par le Conseil danois pour la promotion des exportations. Celui-ci recueille des informations sur les produits, ainsi que la concurrence et effectue des analyses de marché. Ces services sont facturés A  des tarifs raisonnables. Les PME peunt également s'inscrire A  un programme d'initiation A  l'exportation. Par ailleurs, des aides couvrent jusqu'A  40 % des coûts sur 2 ans, voire 60 % sur 3 ans pour une entreprise noullement exportatrice sur des marchés difficiles.
Des prASts et des participations au capital sont accordés par le Fonds d'industrialisation des pays en déloppement et le Fonds d'industrialisation des pays d'Europe centrale aux entreprises qui instissent rs les PVD pour le premier et rs les PECO pour le second.
Les aides communautaires
Le Danemark bénéficie des interntions structurelles régionalisées de la Commission au titre des objectifs 2 et 5b. L'objectif 2 (reconrsion économique des zones industrielles en déclin) couvre la région nord du Jutland. Il a pour objet de soutenir le déloppement technologique, l'amélioration de la compétitivité et de réduire la vulnérabilité structurelle de l'économie régionale. Les zones éligibles A  l'ojectif 5b (dirsification économique des zones rurales vulnérables) sont les suivantes : Nord et Sud jutland, Viborg, Ringkobing et les iles Féroé. Par ailleurs, le Danemark bénéficie d'interntions non régionalisées, au titre des objectifs 3 (lutte contre le chômage de longue durée et intégration professionnelle des jeunes), 4 (adaptation des travailleurs aux mutations de l'industrie) et 5a (agriculture et pASche).


TéMOIGNAGE

- J'AI VENDU MON APPARTEMENT AFIN DE REUNIR


LES FONDS NéCESSAIRES -

DANIEL LETZ, FONDATEUR DE LA BRASSERIE LE SAINT-JACQUES, A€ COPENHAGUE
Trois vies en une : Daniel Letz est restaurateur, producteur de saumon et commerA§ant. Installé depuis 22 ans A  Copenhague, ce chef franA§ais est l'un des plus renommés du pays. Aujourd'hui, il envisage de faire un mi-temps annuel entre le Danemark et la France.
Où déguster le meilleursaumon fumé, ou Danemark ?A€ la brasserie, Le Saint-Jacques, dans le quartier d'Ostrebro, en direction de la route des plages. Daniel Letz en est l'heureux propriétaire depuis 1996. Après avoir fait ses classes chez Jacques Manière, Michel Guérard et Pierre Troisgros, ce virtuose de la cuisine, s'expatrie, A  22 ans, au Danemark pour diriger pendant 17 ans La Ca du Roi Jean, classée Relais & Chateaux. - Pour des raisons de santé, je me suis mis A  mon compte car je ne pouvais plus travailler en cuisine, explique-t-il. J'ai ndu mon appartement afin de réunir les fonds nécessaires, soit 396 367 euros, et acheter un vieux bar. Après huit mois de travaux, le restaurant a ourt et, depuis, n'a jamais désempli. - Pas moins de 100 courts par jour l'hir et 180 l'été. Les clients se régalent de poussins rôtis A  l'orange ou de au aux morilles tandis que les étudiants s'atlent l'après-midi A  la terrasse - toujours en plein soleil - pour commander un sandwich au saumon.
La Petite Sirène, réplique franA§aise de la brasserie danoise
Daneil Letz ne regrette pas son ancienne vie. Ac un chiffre d'affaires de
1 829 388 euros, son restaurant est évalué aujourd'hui A  plus de
2 286 735 euros. - Les bénéfices sont imposés A  30% mais je réinstis tout ce que je gagne -, commente-t-il. En 1999, l'entrepreneur a repris une usine en faillite pour y produire son propre saumon. - De celle-ci, j'exporte mon saumon Label Rouge, en Allemagne, en Angleterre, en Esne et, bien entendu, en France. J'approvisionne de grands hôtels comme le Plazza Athénée, le Bristol et le Crillon mais aussi la Petite Sirène, un restaurant niché dans le 9' arrondissement de Paris, qui est l'exacte réplique du Saint-Jacques. - Dans la foulée, Daniel Letz a ourt un magasin de produits gourmands dans le - quartier latin - de Copenhague. Il y nd des vins mais aussi du foie gras, du saucisson d'Arles, du miel des Vosges. Fréquentée par une clientèle huppée, la boutique réalise un chiffre d'affaires de 580 000 euros. D'autres projets ? - Dans deux ans, j'ouvrirai une usine en Pologne qui me servira de plate-forme pour fournir les pays de l'Est. Mais je compte d'ici lA  m'élir A  Nice. J'y séjournerai l'hir et, au printemps, je rentrerai A  Copenhague. - Un bon compromis quand on a la nostalgie de son pays





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