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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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De l'esprit des lois (i748)

De l'esprit des lois (i748) : le monde du droit


Pour nous, aujourd'hui, l'esclavage pourrait n'AStre qu'une question d'histoire dans laquelle nous nous étonnerions que des peuples aient pu jadis distinguer parmi les hommes entre ceux qui sont naturellement libres et ceux que la nature aurait destinés A  l'esclavage ; tout au plus pourrions-nous manifester une certaine surprise A  constater que de grands philosophes comme Aristote aient pu cautionner par leurs écrits de telles conceptions et qu'ils aient entériné les pratiques sociales de leur temps en leur accordant une valeur unirselle. Nous aurions tort de n'appréhender la question de l'esclavage que sous cet angle historique car ce qu'elle met en cause, c'est l'essence mASme de l'homme en tant qu'AStre juridique et c'est par lA  quelle demeure plus présente que jamais mASme si l'esclavage n'existe plus aujourd'hui comme sous sa forme antique. Quand Montesquieu aborde cette question, c'est essentiellement sous l'angle du droit qu'il le fait, laissant A  l'humour et A  l'ironie le soin de régler leur compte aux théories qui voudraient justifier l'esclavagisme au nom du colonialisme ou d'une soi-disant supériorité de la raison "blanche" sur la folie du diable noir. Mais ce qui lui importe avant tout, en ce siècle où les négriers font fructifier la traite des esclas entre l'Afrique et l'Amérique, c'est de renir au fond du problème et A  ceux qui l'ont si clairement posé, les jurisconsultes romains. La question, encore une fois, n'est pas de savoir si l'esclavage est moralement admissible mais s'il est juridiquement acceple : d'où l'analyse minutieuse que mène Montesquieu (et que reprendra de faA§on systématique Rousseau dans le célèbre chapitre IV du livre I du Contrat social,) en réfutant point par point les arguments du droit romain pour conclure A  la nullité juridique de tout acte par lequel une relation d'esclavage est élie entre deux personnes.


L'esclavage n'est pas un accident dans l'histoire juridique de l'humanité, comme toute civilisation pourrait en présenter, (comme l'Apartheid aujourd'hui peut paraitre A  certains une simple"entorse" A  la raison) : l'esclavage est dans son essence mASme la contradiction dans laquelle le droit se dissout.

LIVRE XV
COMMENT LES LOIS DE L'ESCLAVAGE CIVIL ONT DU RAPPORT AVEC LA NATURE DU CLIMAT


CHAPITRE PREMIER De l'esclavage civil.

L'esclavage proprement dit est l'élissement d'un droit qui rend un homme tellement propre A  un autre homme, qu'il est le maitre absolu de sa vie et de ses biens. Il n'est pas bon par sa nature : il n'est utile ni au maitre, ni A  l'esclavage ; A  celui-ci, parce qu'il ne peut rien faire par rtu ; A  celui-lA , parce qu'il contracte ac ses esclas toutes sortes de mauvaises habitudes, qu'il s'accoutume insensiblement A  manquer A  toutes les rtus morales, qu'il devient fier, prompt, dur, colère, voluptueux, cruel.
Dans les pays despotiques, où l'on est déjA  sous l'esclavage politique, l'esclavage civil est plus tolérable qu'ailleurs. Chacun y doit AStre assez content d'y avoir sa subsistance et la vie. Ainsi, la condition de l'escla n'y est guère plus A  charge que la condition du sujet.
Mais, dans le gournement monarchique, où il est sourainement important de ne point abattre ou avilir la nature humaine, il ne faut point d'esclas. Dans la démocratie où tout le monde est égal, et dans l'aristocratie où les lois doint faire leurs efforts pour que tout le monde soit aussi égal que la nature du gournement peut le permettre, des esclas sont contre l'esprit de la Constitution ; ils ne sernt qu'A  donner aux citoyens une puissance et un luxe qu'ils ne doint point avoir.


Chapitre ii

Origine du droit de l'esclavage, chez les jurisconsultes romains.
On ne croirait jamais que c'eût été la pitié qui eût éli l'esclavage ; et que, pour cela, elle s'y fût prise de trois manières0.
Le droit des gens a voulu que les prisonniers fussent esclas, pour qu'on ne les tuat pas. Le droit civil des Romains permit A  des débiteurs, que leurs créanciers pouvaient maltraiter, de se ndre eux-mASmes : et le droit naturel a voulu que des enfants, qu'un père escla ne pouvait plus nourrir, fussent dans l'esclavage comme leur père.
Ces raisons des jurisconsultes ne sont poins sensées. Us est faux qu'il soit permis de tuer dans la guerre, autrement que dans le cas de nécessité : mais, dès qu'un homme en a fait un autre escla, on ne peut pas dire qu'il ait été dans la nécessité de le tuer, puisqu'il ne l'a pas fait. Tout le droit que la guerre peut donner sur les captifs, est de s'assurer tellement de leur personne, qu'ils ne puissent plus nuire. Les homicides faits de sang-froid par les soldats, et après la chaleur de l'action, sont rejetés de toutes les nations6, du monde.
2A° Il n'est pas vrai qu'un homme libre puisse se ndre. La nte suppose un prix : l'escla se ndant, tous ses biens entreraient dans la propriété du maitre ; le maitre ne donnerait donc rien, et l'escla ne recevrait rien. Il aurait un pécule, dira-t-on : mais le pécule est accessoire A  la personne. S'il n'est pas permis de se tuer, parce qu'on se dérobe A  sa patrie, il n'est pas plus permis de se ndre. La liberté de chaque citoyen est une partie de la liberté publique. Cette qualité, dans l'état populaire, est mASme une partie de la souraineté. Vendre sa qualité de citoyen est unc acte d'une telle extravagance, qu'on ne peut pas la supposer dans un homme. Si la liberté a un prix pour celui qui l'achète, elle est sans prix pour celui qui la nd. La loi civile, qui a permis aux hommes le partage des biens, n'a pu mettre au nombre des biens une partie des hommes qui devaient faire ce partage. La loi civile, qui restitue sur les contrats qui contiennent quelque lésion ne peut s'empAScher de restituer contre un accord qui contient la lésion la plus énorme de toutes.
La troisième manière, c'est la naissance. Celle-ci tombe ac les deux autres. Car, si un homme n'a pu se ndre, encore moins a-t-il pu ndre son fils qui n'était pas né : si un prisonnier de guerre ne peut AStre réduit en servitude, encore moins ses enfants.
Ce qui fait que la mort d'un criminel est une chose licite, c'est que la loi qui le punit a été faite en sa faur. Un meurtrier, par exemple, a joui de la loi qui le condamne ; elle lui a conservé la vie A  tous les instants : il ne peut donc pas réclamer contre elle. Il n'en est pas de mASme de l'esclavage : la loi de l'esclavage n'a jamais pu lui AStre utile ; elle est, dans tous les cas, contre lui, sans jamais AStre pour lui ; ce qui est contraire au principe fondamental de toutes les sociétés.
On dira qu'elle a pu lui AStre utile, parce que le maitre lui a donné la nourriture. Il faudrait donc réduire l'esclavage aux personnes incapables de gagner leur vie. Mais on ne ut pas de ces esclas-lA . Quant aux enfants, la nature, qui a donné du lait aux mères, a pourvu A  leur nourriture ; et le reste de leur enfance est si près de l'age où est en eux la plus grande capacité de se rendre utiles, qu'on ne pourrait pas dire que celui qui les nourrirait, pour AStre leur maitre, donnat rien.
L'esclavage est d'ailleurs aussi opposé au droit civil qu'au droit naturel. Quelle loi civile pourrait empAScher un escla de fuir, lui qui n'est point dans la société, et que par conséquent aucunes lois civiles ne concernent ? Il ne peut AStre retenu que par une loi de famille ; c'est-A -dire, par la loi du maitre.

CHAPITRE III Autre origine du droit de l'esclavage
J'aimerais autant dire que le droit de l'esclavage vient du mépris qu'une nation conA§oit pour une autre, fondé sur la différence des coutumes.
Lopès de Garna, dit - que les Esnols trouvèrent, près de sainte Marthe, des paniers où les habitants avaient des denrées ; c'étaient des cancres, des limaA§ons, des cigales, des sauterelles. Les vainqueurs en firent un crime aux vaincus -. L'auteur avoue que c'est lA -dessus qu'on fonda le droit qui rendait les Américains esclas des Esnols ; outre qu'ils fumaient du ac, et qu'ils ne se faisaient pas la barbe A  l'esnole.
Les connaissances rendent les hommes doux ; la raison porte A  l'humanité : il n'y a que les préjugés qui y fassent renoncer.


Chapitre IV Autre origine du droit de l'esclavage

J'aimerais autant dire que la religion donne A  ceux qui la professent un droit de réduire en servitude ceux qui ne la professent pas, pour travailler plus aisément A  sa proation.
Ce fut cette manière de penser qui encouragea les destructeurs de l'Amérique dans leurs crimes. C'est sur cette idée qu'ils fondèrent le droit de rendre tant de peuples esclas ; car ces brigands, qui voulaient absolument AStre brigands et chrétiens, étaient très dévots.
Louis XIIIe se fit une peine extrASme de la loi qui rendait esclas les nègres de ses colonies : mais, quand on lui eut bien mis dans l'esprit que c'était la voie la plus sûre pour les conrtir, il y consentit.

CHAPITRE V De l'esclavage des nègres.
Si j'avais A  soutenir le droit que nous avons eu de rendre les nègres esclas, voici ce que je dirais :
Les peuples d'Europe ayant exterminé ceux de l'Amérique, ils ont dû mettre en esclavage ceux de l'Afrique, pour s'en servir A  défricher tant de terres.
Le sucre serait trop cher, si l'on ne faisait travailler la te qui le produit par des esclas.
Ceux dont il s'agit sont noirs depuis les pieds jusqu'A  la tASte ; et ils ont le nez si écrasé, qu'il est presque impossible de les plaindre.
On ne peut se mettre dans l'esprit que Dieu, qui est un AStre très sage, ait mis une ame, surtout une ame bonne, dans un corps tout noir.
Il est si naturel de penser que c'est la couleur qui constitue l'essence de l'humanité, que les peuples d'Asie qui sont des eunuques, print toujours les noirs du rapport qu'ils ont ac nous d'une faA§on plus marquée.
On peut juger de la couleur de la peau par celle des cheux, qui, chez les Egyptiens, les meilleurs philosophes du monde, étaient d'une si grande conséquence, qu'ils faisaient mourir tous les nommes roux qui leur tombaient entre les mains.
Une preu que les nègres n'ont pas le sens commun, c'est qu'ils font plus de cas d'un collier de rre, que de l'or, qui, chez des nations policées, est d'une si grande conséquence.
Il est impossible que nous supposions que ces gens-lA  soient des hommes ; parce que, si nous les supposions des hommes, on commencerait A  croire que nous ne sommes pas nous-mASmes chrétiens.
De petits esprits exagèrent trop l'injustice que l'on fait aux Africains. Car, si elle était telle qu'ils le disent, ne serait-il pas nu dans la tASte des princes d'Europe, qui font entre eux tant de conntions inutiles, d'en faire une générale en faur de la miséricorde et de la pitié ?





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