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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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La nécessité d'une hiérarchie des normes

L'unité et la cohérence du système juridique suppose que les normes qu'il comporte soient ordonnées au sein d'une hiérarchie, si bien que chacune d'elles doit se conformer, pour son édiction et dans son contenu, aux conditions et aux exigences des normes qui lui sont supérieures1.
Ainsi, Kelsen conA§oit l'ordre juridique comme une - pyramide - de règles hiérarchisées dont chacune titre sa validité et sa force de sa seule conformité A  la norme immédiatement supérieure2. Tout système juridique correspondrait alors A  une structuration hiérarchique et constituerait un ensemble cohérent de normes abstraites, générales, formelles et strictement réglementées. Selon Kelsen, cet édifice serait couronné par une norme dite - fondamentale -, la Grundnorm, qui domine la structuration du droit positif dont elle forme l'échelon supérieur et qui constitue en quelque sorte le fondement de l'ordre juridique, dans sa totalité, mASme si, rejetant toute référence extrajuridique, elle demeure assez mystérieuse et se présente comme un - principe hypothétique -, une - présupposition - ou une - fiction - de la science juridique3.
Ce système permet A  l'évidence de résoudre les conflits de normes de degrés différents dans cette hiérarchie. Il correspond A  la fois A  une - relation hiérarchique de compétence -, hiérarchie formelle, et A  une - relation hiérarchique de dérogation -, hiérarchie matérielle4. Autrement dit, il implique d'abord que chaque règle procède d'une norme de compétence supérieure qui en autorise l'édiction et, ensuite, que les dispositions d'une norme inférieure ne puissent déroger A  celles des normes qui lui sont supérieures.
L'efficacité et l'effectivité de ce système supposent cependant que la conformité des textes inférieurs aux textes supérieurs soit bien contrôlée et que les non-conformités soient systématiquement sanctionnées. Elles sont donc subordonnées A  l'existence d'organes et de techniques appropriés de contrôle de légalité et de constitutionnalité qui font parfois défaut.
La hiérarchie purement formelle des normes, fondée sur celle des organes dont elles émanent, n'est pourtant pas satisfaisante. Elle peut d'abord AStre inexacte. En droit franA§ais actuel, par exemple, le règlement ne tire pas directement sa validité de la loi qui en est la norme immédiatement supérieure, mais de la Constitution (art. 34 et 37).
La hiérarchie formelle des textes est, en outre, insuffisante. Elle ne tient pas compte des principes fondamentaux et généraux du droit, ni de la coutume, de la jurisprudence, voire de la doctrine.
La hiérarchie des normes constitue pourtant un mécanisme qui permet d'articuler les normes, les unes par rapport aux autres, tant en ce qui concerne leur validité que leur autorité et leur portée respectis. Ce qui compte, c'est surtout de savoir dans quelle mesure les unes peunt s'imposer ou déroger aux autres. C'est donc la hiérarchie matérielle des normes qui doit AStre recherchée.
On obser cependant que, dans tous les ordres juridiques, mASme issus d'un système de Common Law, comme le droit américain1, qui comportent un droit écrit, il existe une hiérarchie des textes.



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