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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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Surveiller et punir (i975)

Surveiller et punir (i975) : le concept de droit



Michel Foucault n'a jamais envisagé que le pouvoir puisse AStre une machine simple ni mASme que sa finalité fut univoque. De la mASme faA§on qu'il avait su montrer dans L'archéologie du savoir comment les disciplines théoriques se constituent en entrecroisant leurs savoirs de faA§on souterraine, de mASme montre-t-il dans Suriller et punir A  quel point une histoire simple et unilatérale de la naissance et du déloppement de la prison n'aurait aucun sens. La prison n'a rien d'une institution exceptionnelle que le pouvoir politico-judiciaire se donnerait pour résoudre un problème pénal précis ; elle participe d'un projet beaucoup plus général, d'un vérile programme social, où les mobiles économiques sont au moins aussi déterminants que ceux de la justice. Il n'y a aucune coïncidence hasardeuse A  voir les ateliers de production, ancAStres de nos usines modernes, se délopper en mASme temps que les prisons dans la mesure où c'est le mASme projet " disciplinaire" qui conduit A  ces deux lieux d'asservissement du corps. Comme le rappelle FranA§ois Ewald : - Produire, c'est discipliner, et discipliner, c'est produire : la production des richesses sera en mASme temps production d'hommes dociles -.



Mais il ne suffit pas d'étudier la prison elle-mASme pour comprendre les mécanismes auxquels a recours le pouvoir dans cette perspecti disciplinaire ; il faut s'éler A  la dimension de ce que Foucault appelle le "carcéral", c'est-A -dire tout le réseau de lieux et d'institutions dirses qui quadrillent l'espace social de telle sorte que le délit est pratiquement programmé dans sa gravité et dans sa sanction avant d'avoir été accompli. La hiérarchie des crimes et des peines préexiste A  trars les institutions carcérales au point que Foucault n'hésite pas A  parler de "carrières disciplinaires", ne dénonA§ant pas seulement le caractère auto-reproducteur de ce système mais sa capacité d'induction du crime. Le délinquant ne préexiste pas A  la prison comme la cause A  son effet, mais par une inrsion A  l'efficacité diabolique, c'est la prison qui génère le délinquant. Dans ce réseau touffu d'élissements d'encadrement, la prison apparait comme la suite logique et A  peine différente des autres institutions, ne s'en distinguant que par une différence de degré et non de nature. Dès lors, non seulement la prison n'apparait plus comme une anomalie sociale, mais c'est tout le pouvoir de punir qui se trou ainsi légitimé jusque dans ses excès dans la mesure où la banalisation du système carcéral et son extension A  tout le champ social ont comme effet d'abaisser "le seuil de tolérance A  la pénalité". C'est précisément parce qu'elle n'est pas un ilot de répression dans une société de liberté mais parce qu'elle est enfouie dans une société elle-mASme "carcéralisée" que la prison est bien "tolérée".

On a vu que la prison transformait, dans la justice pénale, la procédure puniti en technique pénitentiaire ; l'archipel carcéral, lui, transporte cette technique de l'institution pénale au corps social tout entier. Ac plusieurs effets importants.
1. Ce vaste dispositif élit une gradation lente, continue, imperceptible qui permet de passer comme naturellement du désordre A  l'infraction et en sens inrse de la transgression de la loi A  l'écart par rapport A  une règle, A  une moyenne, A  une exigence, A  une norme. A l'époque classique, malgré une certaine référence commune A  la faute en général, l'ordre de l'infraction, l'ordre du péché et celui de la mauvaise conduite demeuraient séparés dans la mesure où ils relevaient de critères et d'instances séparés (la pénitence, le tribunal, l'enfermement). L'incarcération ac ses mécanismes de surillance et de punition fonctionne au contraire selon un principe de relati continuité. Continuité des institutions elles-mASmes qui renvoient les unes aux autres (de l'assistance A  l'orphelinat, A  la maison de correction, au pénitencier, au bataillon disciplinaire, A  la prison ; de l'école A  la société de patronage, A  l'ouvroir, au refuge, au count pénitentiaire ; de la cité ouvrière A  l'hôpital, A  la prison). Continuité des critères et des mécanismes punitifs qui A  partir de la simple déviation alourdissent progressiment la règle et aggrant la sanction. Gradation continue des autorités instituées, spécialisées et compétentes (dans l'ordre du savoir et dans l'ordre du pouvoir) qui, sans arbitraire, mais au terme de règlements, par voie de constat et de mesure hiérarchisent, différencient, sanctionnent, punissent, et mènent peu A  peu de la sanction des écarts au chatiment des crimes. Le - carcéral - ac ses formes multiples, diffuses ou compactes, ses institutions de contrôle ou de contrainte, de surillance discrète et de coercition insistante, assure la communication qualitati et quantitati des chatiments ; il met en série ou il dispose selon des embranchements subtils les petites et les grandes peines, les douceurs et les rigueurs, les mauvaises notes et les moindres condamnations. Tu finiras au bagne, peut dire la moindre des disciplines ; et la plus sévère des prisons dit au condamné A  vie : je noterai le moindre écart de ta conduite. La généralité de la fonction puniti que le XVIIIe siècle cherchait dans la technique - idéologique - des représentations et des signes a maintenant pour support l'extension, l'armature matérielle, complexe, dispersée, mais cohérente, des différents dispositifs carcéraux. Du fait mASme, un certain signifié commun circule entre la première des irrégularités et le dernier des crimes : ce n'est plus la faute, ce n'est pas non plus l'atteinte A  l'intérASt commun, c'est l'écart et l'anomalie ; c'est lui qui hante l'école, le tribunal, l'asile ou la prison. H généralise du côté du sens la fonction que le carcéral généralise du côté de la tactique. L'adrsaire du sourain, puis l'ennui social est transformé en un déviant, qui porte ac lui le danger multiple du désordre, du crime, de la folie. Le réseau carcéral couple, selon des relations multiples, les deux séries, longues et multiples, du punitif et de l'anormal.
2. Le carcéral, ac ses filières, permet le recrutement des grands - délinquants -. Il organise ce qu'on pourrait appeler les - carrières disciplinaires - où, sous l'aspect des exclusions et des rejets, s'opère tout un travail d'élaboration. A l'époque classique, s'ouvrait dans les confins ou les interstices de la société le domaine confus, tolérant et dangereux du - hors-la-loi - ou du moins de ce qui échappait aux prises directes du pouvoir : espace incertain qui était pour la criminalité un lieu de formation et une région de refuge ; lA  se rencontraient, dans des allées et nues hasardeuses, la pauvreté, le chômage, l'innocence poursuivie, la ruse, la lutte contre les puissants, le refus des obligations et des lois, le crime organisé ; c'était l'espace de l'anture que Gil Blas, Sheppard ou Mandrin parcouraient en détail chacun A  sa manière. Le XIXe siècle, par le jeu des différenciations et des embranchements disciplinaires, a construit des canaux rigoureux qui, au cœur du système, dressent la docilité et fabriquent la délinquance par les mASmes mécanismes. Il y a eu une sorte de - formation - disciplinaire, continue et contraignante, qui relè un peu du cursus pédagogique, un peu de la filière professionnelle. Des carrières s'y dessinent, aussi sûres, aussi fatales que celles de la fonction publique : patronages et sociétés de secours, placements A  domicile, colonies pénitentiaires, bataillons de discipline, prisons, hôpitaux, hospices. Ces filières étaient déjA  fort bien repérées au début du XDA£e siècle : - Nos élissements de bienfaisance présentent un ensemble admirablement coordonné au moyen duquel l'indigent ne reste pas un moment sans secours depuis sa naissance, jusqu'au tombeau. Suiz-le, l'infortuné : vous le rrez naitre au milieu des enfants trouvés ; de lA  il passe A  la crèche puis aux salles d'asile ; il en sort A  six ans pour entrer A  l'école primaire et plus tard aux écoles d'adultes. S'il ne peut travailler, il est inscrit aux bureaux de bienfaisance de son arrondissement, et s'il tombe malade, il peut choisir entre 12 hôpitaux. .. Enfin, lorsque le pauvre de Paris atteint la fin de sa carrière, 7 hospices attendent sa vieillesse et sount leur régime salubre a prolongé ses jours inutiles bien au-delA  de ceux du riche -.


Le réseau carcéral ne rejette pas l'inassimilable dans un enfer confus, il n'a pas de dehors. Il reprend d'un côté ce qu'il semble exclure de l'autre. Il économise tout, y compris ce qu'il sanctionne. Il ne consent pas A  perdre mASme ce qu'il a tenu A  disqualifier. Dans cette société panoptique dont l'incarcération est l'armature omniprésente, le délinquant n'est pas hors la loi ; il est, et mASme dès le départ, dans la loi, au cœur mASme de la loi, ou du moins en plein milieu de ces mécanismes qui font passer insensiblement de la discipline A  la loi, de la déviation A  l'infraction. S'il est vrai que la prison sanctionne la délinquance, celle-ci pour l'essentiel se fabrique dans et par une incarcération que la prison en fin de compte reconduit A  son tour. La prison n'est que la suite naturelle, rien de plus qu'un degré supérieur de cette hiérarchie parcourue pas A  pas. Le délinquant est un produit d'institution. Inutile par conséquent de s'étonner que, dans une proportion considérable, la biographie des condamnés passe par tous ces mécanismes et élissements dont on feint de croire qu'ils étaient destinés A  éviter la prison. Qu'on trou lA , si on ut, l'indice d'un - caractère - délinquant irréductible : le reclus de Mende a été soigneusement produit A  partir de l'enfant correctionnaire, selon les lignes de force du système carcéral généralisé. Et inrsement, le lyrisme de la marginalité peut bien s'enchanter de l'image du - hors-la-loi -, grand nomade social qui rôde aux confins de l'ordre docile et apeuré. Ce n'est pas dans les marges, et par un effet d'exils successifs que nait la criminalité, mais grace A  des insertions de plus en plus serrées, sous des surillances toujours plus insistantes, par un cumul des coercitions disciplinaires. En un mot, l'archipel carcéral assure, dans les profondeurs du corps social, la formation de la délinquance A  partir des illégalismes ténus, le recouvrement de ceux-ci par celle-lA  et la mise en place d'une criminalité spécifiée.
3. Mais l'effet le plus important peut-AStre du système carcéral et de son extension bien au-delA  de l'emprisonnement légal, c'est qu'il parvient A  rendre naturel et légitime le pouvoir de punir, A  abaisser du moins le seuil de tolérance A  la pénalité. Il tend A  effacer ce qu'il peut y avoir d'exorbitant dans l'exercice du chatiment Et cela en faisant jouer l'un par rapport A  l'autre les deux registres où il se déploie : celui, légal, de la justice, celui, extra-légal, de la discipline. En effet, la grande continuité du système carcéral de part et d'autre de la loi et de ses sentences donne une sorte de caution légale aux mécanismes disciplinaires, aux décisions et aux sanctions qu'ils mettent en œuvre. D'un bout A  l'autre de ce réseau, qui comprend tant d'institutions - régionales -, relatiment autonomes et indépendantes, se transmet, ac la - forme-prison -, le modèle de la grande justice. Les règlements des maisons de discipline peunt reproduire la loi, les sanctions imiter les rdicts et les peines, la surillance répéter le modèle policier : et au-dessus de tous ces élissement multiples, la prison, qui est par rapport A  eux tous une forme pure, sans mélange ni atténuation, leur donne une manière de caution étatique. Le carcéral, ac son long dégradé qui s'étend du bagne ou de la réclusion criminelle jusqu'aux encadrements diffus et légers, communique un type de pouvoir que la loi valide et que la justice utilise comme son arme préférée. Comment les disciplines et le pouvoir qui fonctionne en elles pourraient-ils apparaitre comme arbitraires, alors qu'ils ne font que mettre en action les mécanismes de la justice elle-mASme, quitte A  en atténuer l'intensité ? Alors que si elles en généralisent les effets, si elles le transmettent jusqu'aux échelons derniers, c'est pour en éviter les rigueurs ? La continuité carcérale et la diffusion de la forme-prison permettent de légaliser, ou en tout cas de légitimer le pouvoir disciplinaire, qui esqui ainsi ce qu'il peut comporter d'excès ou d'abus.
Mais inrsement, la pyramide carcérale donne au pouvoir d'infliger des punitions légales un contexte dans lequel il apparait comme libéré de tout excès et de toute violence. Dans !a gradation savamment progressi des appareils de discipline et des - encastrements - qu'ils impliquent, la prison ne représente pas du tout le déchainement d'un pouvoir d'une autre nature, mais juste un degré supplémentaire dans l'intensité d'un mécanisme qui n'a pas cessé de jouer dès les premières sanctions. Entre la dernière des institutions de - redressement - où on est recueilli pour éviter la prison, et la prison où on est envoyé après une infraction caractérisée, la différence est (et doit AStre) A  peine sensible. Rigoureuse économie qui a pour effet de rendre aussi discret que possible le singulier pouvoir de punir. Rien en lui désormais ne rappelle plus l'ancien excès du pouvoir sourain quand il ngeait son autorité sur le corps des suppliciés. La prison continue, sur ceux qu'on lui confie, un travail commencé ailleurs et que toute la société poursuit sur chacun par d'innombrables mécanismes de discipline. Grace au continuum carcéral, l'instance qui condamne se glisse parmi toutes celles qui contrôlent, transforment, corrigent, améliorent. A la limite, plus rien ne l'en distinguerait vraiment, n'était le caractère singulièrement - dangereux - des délinquants, la gravité de leurs écarts, et la solennité nécessaire du rite. Mais, dans sa fonction, ce pouvoir de punir n'est pas essentiellement différent de celui de guérir ou d'éduquer. Il reA§oit d'eux, et de leur tache mineure et menue, une caution d'en bas ; mais qui n'en est pas moins importante, puisque c'est celle de la technique et de la rationalité. Le carcéral - naturalise - le pouvoir légal de punir, comme il - légalise - le pouvoir technique de discipliner. En les homogénéisant ainsi, en effaA§ant ce qu'il peut y avoir de violent dans l'un et d'arbitraire dans l'autre, en atténuant les effets de révolte qu'ils peunt susciter tous deux, en rendant par conséquent inutiles leur exaspération et leur acharnement, en faisant circuler de l'un A  l'autre les mASmes méthodes calculées, mécaniques et discrètes, le carcéral permet d'effectuer cette grande - économie - du pouvoir dont le XVIIIe siècle avait cherché la formule, quand montait le problème de l'accumulation et de la gestion utile des hommes.


La généralité carcérale, en jouant dans toute l'épaisseur du corps social et en mASlant sans cesse l'art de rectifier au droit de punir, abaisse le niau A  partir duquel il devient naturel et acceple d'AStre puni. On pose sount la question de savoir comment, avant et après la Révolution, on a donné un nouau fondement au droit de punir. Et c'est sans doute du côté de la théorie du contrat qu'il faut chercher. Mais il faut aussi et peut-AStre surtout poser la question inrse : comment a-t-on fait pour que les gens acceptent le pouvoir de punir, ou tout simplement, étant punis, tolèrent de l'AStre. La théorie du contrat ne peut y répondre que par la fiction d'un sujet juridique donnant aux autres le pouvoir d'exercer sur lui le droit qu'il détient lui-mASme sur eux. Il est bien probable que le grand continuum carcéral, qui fait communiquer le pouvoir de la discipline ac celui de la loi, et s'étend sans rupture des plus petites coercitions A  la grande détention pénale, a constitué le doublet technique et réel, immédiatement matériel, de cette cession chimérique du droit de punir.
4. Ac cette noulle économie du pouvoir, le système carcéral qui en est l'instrument de base a fait valoir une noulle forme de - loi - : un mixte de légalité et de nature, de prescription et de constitution, la norme. De lA  toute une série d'effets : la dislocation interne du pouvoir judiciaire ou du moins de son fonctionnement ; de plus en plus une difficulté A  juger, et comme une honte A  condamner ; un furieux désir chez les juges de jauger, d'apprécier, de diagnostiquer, de reconnaitre le normal et l'anormal ; et l'honneur rendiqué de guérir ou de réadapter. De cela, inutile de faire crédit A  la conscience bonne ou mauvaise des juges, pas mASme A  leur inconscient. Leur immense - appétit de médecine - qui se manifeste sans cesse ' depuis leur appel aux experts psychiatres, jusqu'A  leur attention au bavardage de la criminologie ' traduit le fait majeur que le pouvoir qu'ils exercent a été - dénaturé - ; qu'il est bien A  un certain niau régi par les lois, qu'A  un autre, et plus fondamental, il fonctionne comme un pouvoir normatif ; c'est l'économie du pouvoir qu'ils exercent, et non celle de leurs scrupules ou de leur humanisme, qui leur fait formuler des rdicts - thérapeutiques -, et décider des emprisonnements - réadaptatifs -. Mais inrsement, si les juges acceptent de plus en plus mal d'avoir A  condamner pour condamner, l'activité de juger s'est multipliée dans la mesure mASme où s'est diffusé le pouvoir normalisa-teur. Porté par l'omniprésence des dispositifs de discipline, prenant appui sur tous les appareillages carcéraux, il est denu une des fonctions majeures de notre société. Les juges de normalité y sont présents partout. Nous sommes dans la société du professeur-juge, du médecin-juge, de l'éducateur-juge, du - travailleur social - - juge ; tous font régner l'unirsalité du normatif ; et chacun au point où il se trou y soumet le corps, les gestes, les comportements, les conduites, les aptitudes, les performances. Le réseau carcéral, sous ses formes compactes ou disséminées, ac ses systèmes d'insertion, de distribution, de surillance, d'observarion, a été le grand support, dans la société moderne, du pouvoir normalisateur.
5. Le tissu carcéral de la société assure A  la fois les captations réelles du corps et sa perpétuelle mise en observation ; il est, par ses propriétés intrinsèques, l'appareil de punition le plus conforme A  la noulle économie du pouvoir, et l'instrument pour la formation du savoir dont cette économie mASme a besoin. Son fonctionnement pan-optique lui permet de jouer ce double rôle. Par ses procédés de fixation, de répartition, d'enregistrement, il a été longtemps une des conditions, la plus simple, la plus fruste, la plus matérielle aussi, mais peut-AStre la plus indispensable, pour que se déloppe cette immense activité d'examen qui a objectivé le comportement humain. Si nous sommes entrés, après l'age de la justice - inquisitoire -, dans celui de la justice - examinatoire -, si d'une faA§on plus générale encore, la procédure d'examen a pu si largement recouvrir toute la société, et donner lieu pour une part aux sciences de l'homme, un des grands instruments en a été la multiplicité et l'entrecroisement serré des mécanismes dirs d'incarcération. Il ne s'agit pas de dire que de la prison sont sorties les sciences humaines. Mais si elles ont pu se former et produire dans l'épistémè tous les effets de boulersement qu'on connait, c'est qu'elles ont été portées par une modalité spécifique et noulle de pouvoir : une certaine politique du corps, une certaine manière de rendre docile et utile l'accumulation des hommes. Celle-ci exigeait l'implication de relations définies de savoir dans les rapports de pouvoir ; elle appelait une technique pour entrecroiser l'assujettissement et l'objectivation ; elle comportait des procédures noulles d'individualisation. Le réseau carcéral constitue une des armatures de ce pouvoir-savoir qui a rendu historiquement possibles les sciences humaines. L'homme connaissable (ame, individualité, conscience, conduite, peu importe ici) est l'effet-objet de cet instissement analytique, de cette domination-observation.


6. Ceci explique sans doute l'extrASme solidité de la prison, cette mince inntion décriée pourtant dès sa naissance. Si elle n'avait été qu'un instrument de rejet ou d'écrasement au service d'un appareil étatique, il aurait été plus facile d'en modifier les formes trop voyantes ou de lui trour un substitut plus avouable. Mais enfoncée comme elle est au milieu de dispositifs et de stratégies de pouvoir, elle peut opposer A  qui voudrait la transformer une grande force d'inertie. Un fait est caractéristique : lorsqu'il est question de modifier le régime de l'emprisonnement, le blocage ne vient pas de la seule institution judiciaire ; ce qui résiste, ce n'est pas la prison-sanction pénale, mais la prison ac toutes ses déterminations, liens et effets extra-judiciaires ; c'est la prison, relais dans un réseau général des disciplines et des surillances ; la prison, telle qu'elle fonctionne dans un régime pan-optique. Ce qui ne ut pas dire qu'elle ne peut pas AStre modifiée, ni qu'elle est une fois pour toutes indispensable A  un type de société comme la nôtre. On peut, au contraire, situer les deux processus qui dans la continuité mASme des processus qui l'ont fait fonctionner sont susceptibles de restreindre considérablement son usage et de transformer son fonctionnement interne. Et sans doute sont-ils déjA  largement entamés. L'un, c'est celui qui diminue l'utilité (ou fait croitre les inconvénients) d'une délinquance aménagée comme un illégalisme spécifique, fermé et contrôlé ; ainsi ac la constitution A  une échelle nationale ou internationale de grands illégalismes directement branchés sur les appareils politiques et économiques (illégalismes financiers, services de renseignements, trafics d'armes et de drogue, spéculations immobilières) il est évident que la main-d'œuvre un peu rustique et voyante de la délinquance se révèle inefficace, ou encore, A  une échelle plus restreinte, du moment que le prélèment économique sur le plaisir sexuel se fait beaucoup mieux par la nte de contraceptifs, ou par le biais des publications, des films et des spectacles, la hiérarchie archaïque de la prostitution perd une grande part de son ancienne utilité. L'autre processus, c'est la croissance des réseaux disciplinaires, la multiplication de leurs échanges ac l'appareil pénal, les pouvoirs de plus en plus importants qu'on leur prASte, le transfert toujours plus massif rs eux de fonctions judiciaires ; or A  mesure que la médecine, la psychologie, l'éducation, l'assistance, le - travail social - prennent un part plus grande des pouvoirs de contrôle et de sanction, en retour l'appareil pénal pourra se médicaliser, se psychologiser, se pédagogiser ; et du coup devient moins utile cette charnière que constituait la prison, quand, par le décalage entre son discours pénitentiaire et son effet de consolidation de la délinquance, elle articulait le pouvoir pénal et le pouvoir disciplinaire. Au milieu de tous ces dispositifs de normalisation qui se resserrent, la spécificité de la prison et son rôle de joint perdent de leur raison d'AStre.
S'il y a un enjeu politique d'ensemble autour de la prison, ce n'est donc pas de savoir si elle sera correctrice ou pas ; si les juges, les psychiatres ou les sociologues y exerceront plus de pouvoir que les administrateurs et les surillants ; A  la limite, il n'est mASme pas dans l'alternati prison ou autre chose que la prison. Le problème actuellement est plutôt dans la grande montée de ces dispositifs de normalisation et toute l'étendue des effets de pouvoir qu'ils portent, A  trars la mise en place d'objectivités noulles.





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