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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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Panorama des méthodes de coordination

Panorama des méthodes de coordination : la coordination de règles de droit



L'étude des principes et des méthodes de coordination des règles juridiques montre, en définiti, qu'en dépit de leur grande complexité apparente, il s'agit de procédés simples et en nombre limité.



Lorsqu'on est en présence d'un système intégré, qu'il soit unitaire ou fédéral, voire de droit national ou interne et supranational, les problèmes de coordination des règles sont résolus grace A  leur insertion au sein d'une hiérarchie matérielle, aux degrés respectifs de leur for,ce obligatoire et aux dirs modes de détermination de leurs domaines d'application matérielle, dans le temps et dans l'espace.
En présence de systèmes dualistes ou pluralistes non intégrés, trois cas de ure peunt se présenter : il y a, selon les cas, un choix A  faire en fonction de critères déterminés entre les règles en conflit, une juxtaposition de leurs domaines réservés ou un phénomène d'osmose, voire d'absorption, conduisant A  l'adoption de l'une d'entre elles ou d'une disposition noulle. Ces procédés sont parfois complétés par des mécanismes d'exclusion, comme l'ordre public ou l'idée de fraude, ou de liaison par des sortes d'interfaces. Ces cas de ure, en droit international ou en cas de dualisme d'un droit traditionnel et d'un droit moderne, permettent généralement de parnir A  un ordre juridique harmonieux, malgré son hétérogénité.





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