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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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Esquisse de manifestations du dualisme du droit traditionnel et du droit moderne

Esquisse de manifestations du dualisme du droit traditionnel et du droit moderne : la coordination de règles de droit



Le droit musulman1 est un droit révélé, fondé sur le Coran. La théologie musulmane comporte, outre les dogmes, le - char - qui prescrit aux croyants - la voie A  suivre -, autrement dit ce qu'ils doint faire ou ne pas faire, et qui n'est applicable que dans les rapports entre musulmans. La science du droit musulman, le fiqh, s'est formé et silisé au Xe siècle, si bien qu'elle est inadaptée au monde actuel. Mais le droit musulman, s'il est immuable, laisse une place telle A  la coutume, A  la conntion des parties, A  des - stratagèmes juridiques - (hiyal), A  des fictions et mASme A  la réglementation des pouvoirs publics, qu'il a pu évoluer considérablement, A  condition de ne pas enfreindre les obligations et les interdictions impératis du Coran.


Tous les états musulmans ont ainsi, A  des degrés dirs et selon des modalités variables, accueilli un droit laïc, essentiellement d'origine européenne, inspiré selon les cas, par les droits anglo-saxons ou continentaux, voire socialistes. Il y a désormais certaines matières relevant du statut personnel, comme le droit des personnes, de la famille et des successions, qui demeurent très liées A  la religion et fidèles au droit traditionnel, bien qu'elles soient maintenant codifiées dans de nombreux pays, comme l'Egypte, le Maroc, la Tunisie, la Syrie, la Jordanie Quant aux autres matières, elles sont très largement soumises A  des droits modernes, sous réser de la grande dirsité des différents pays.
Schématiquement, on obser donc, dans les pays musulmans, une juxtaposition du droit traditionnel et du droit moderne qui s'appliquent chacun A  un domaine matériel assez bien déterminé. Mais, par ailleurs, les juridictions traditionnelles musulmanes disparaissent de plus en plus et ce sont les mASmes juges, dont la formation juridique est sount très occidentale, qui mettent en oeuvre A  la fois le droit musulman et le droit moderne. Cette fusion des juridictions entraine progressiment une certaine osmose du droit traditionnel et du droit moderne.
Les droits africains, au-delA  de leur dirsité, ont en commun de s'AStre déloppés par application de droits issus de leurs colonisateurs européens sur leurs fonds coutumiers traditionnels. Mais le droit cou-tumier s'y est transformé du fait de la rédaction des coutumes qui les a sount dénaturées, de la restriction de son domaine et d'une dualité de juridictions coutumières et de type européen.
Progressiment, le droit coutumier a été cantonné au droit privé de la famille, au régime des terres et aux obligations de pur droit civil. Après leur indépendance, les états africains, malgré d'importants mouments de réforme et des tentatis de réhabilitation du droit traditionnel, ont généralement conservé le droit qui y avait été imté, pendant la période coloniale. De nouaux codes et beaucoup de grandes lois y ont été élis. Les réformes de l'organisation judiciaire ont sount intégré les juridictions indigènes dans un système unitaire, mASme s'il demeure, dans de nombreux pays, une dualité de juridictions. Il y a désormais, dans les systèmes africains, une sorte de stratification des droits coutumiers, des droits locaux et des droits étatiques ac, en fait, des résistances A  1' - acculturation juridique - et, par exemple, une pratique encore intense des conciliations de type traditionnel et une réticence A  l'égard des tribunaux étatiques1.





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