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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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Les rales respectifs des parties et du juge

Les rales respectifs des parties et du juge : la stratégie du procès



Il n'est guère concevable de définir et de décrire une stratégie unique du procès. Les manières de le conduire et d'y organiser la défense des intérASts en cause sont trop diverses et les mécanismes en sont trop complexes pour prétendre les exposer toutes. On ne peut donc tenter que d'en dégager quelques points forts, de faA§on très générale, au-delA  des spécificités d'un système déterminé et de procédures particulières.



On s'accorde A  distinguer, par une opposition classique, les procédures accusatoires dans lesquelles les parties ont un rôle prépondérant dans le déclenchement et la conduite du procès et dans la recherche des preuves, et les procédures inquisitoires dans lesquelles c'est au juge qu'incombent la conduite de l'instruction et la recherche des preuves.
Il y a, sans aucun doute, une grande part de caricature dans cette alternative entre deux conceptions opposées du procès, d'intérASt privé ou d'intérASt général, entre la maitrise des parties ou celle du juge sur l'instance, entre la procédure purement accusatoire ou purement inquisitoire que détermine le choix du principe dispositif ou du principe d'indisponibilité du procès. La aison des systèmes de droit n'est jamais aussi tranchée. Us sont faits d'équilibres différents entre de mASmes exigences ou de mASmes valeurs. Les variations entre les systèmes processuels, selon les époques et les pays, s'expriment plus par des nuances que des contrastes. Il n'est pas concevable de n'admettre exclusivement, absolument et uniformément qu'une procédure accusatoire ou qu'une procédure inquisitoire. L'une comme l'autre comportent A  la fois des avantages et des inconvénients. Les solutions admises dans l'histoire, en droit é, et dans les divers contentieux, en droit positif, ne montrent que des dominantes. Le procès se situe toujours au confluent du droit public et du droit privé, de l'intérASt général et des intérASts particuliers. Aucune de ces deux inspirations ne peut en AStre totalement éludée.
Mais la stratégie du procès est manifestement dominée par le rôle respectif du juge et des parties, qu'il s'agisse de l'introduction de l'instance, de l'émission des prétentions des parties, de l'argumentation sur laquelle elles se fondent, de la conduite de l'instruction, de la production ou la recherche des preuves. Tous les acteurs du procès sont, en tout état de cause, encadrés par l'ordre juridique processuel en vigueur qui définit leurs droits et leurs deirs1. C'est donc par l'examen des droits et obligations des parties et de ceux du juge qu'une approche sommaire de la stratégie du procès peut AStre tentée.





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